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Marques déposées par la société étrangère HYDRO-QUEBEC
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PLASMABEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASMABEC
HYDRO-QUEBEC - société de droit canadien

Numéro de dépôt :
92404929
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque PLASMABEC

Déposée le 10 février 1992 par la société étrangère HYDRO-QUEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASMABEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société étrangère HYDRO-QUEBEC domicilié(e) 455 boulevard René Lévesque Ouest - Bureau 1700 - MONTREAL, Québec H2Z 1Z2 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PLASMABEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASMABEC est expirée depuis le 10 février 2002.

HYDRO-QUEBEC a également déposé les autres marques suivantes : Q , RESIMIX , Q , EMTP


HYDRO-QUEBEC - société de droit canadien - 455 boulevard René Lévesque Ouest - Bureau 1700 - MONTREAL, Québec H2Z 1Z2 CANADA - Canada


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Système de chauffage, par plasma, pour le traitement de matériaux sous forme pulvérulente à très haute température